La justice française peut juger facebook

Grand bouleversement dans l’univers du web:

Comme l’a affirmé de manière officielle ce jeudi le tribunal de grande instance de Paris, les tribunaux hexagonaux vont être en mesure de juger le géant américain : Facebook.

C’est un coup puissant qui est ainsi porté au discours défensif et redondant de la firme. En effet, si jusqu’ici cette dernière obligeait ses utilisateurs à l’attaquer uniquement via les tribunaux américains, la décision de la justice française change la donne.

Si l’on s’en tient aux conditions d’utilisation ainsi qu’aux dires des décisionnaires de Facebook , on apprend clairement que « seul un tribunal américain du Northern District de Californie ou un tribunal d’État du comté de San Mateo est habilité à juger un contentieux ». Donc, si une action en justice est décidée par un utilisateur, celle-ci doit obligatoirement se faire devant une juridiction américaine.

Il est clair désormais que cette décision apportera une certaine liberté aux internautes facebookiens.

A l’origine ce bouleversement se trouve la publication d’un professeur amateur d’art qui partage sur son mur l’image du fameux tableau de Gustave Courbet, l’Origine du monde. Le réseau social l’a alors rapidement supprimé, jugeant cette nudité « non-appropriée ».
Voyant cette action comme une atteinte à sa liberté d’expression, le professeur décida alors d’entamer une poursuite contre le leader du web.

Ce litige en cours depuis 2011, c’est une véritable victoire pour les utilisateurs, même si certaines zones d’ombres restent à éclaircir.

 

 

L'Origine du Monde, de Gustave Courbet
L’Origine du Monde, de Gustave Courbet

 

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